Mentions légales & Politique de confidentialité

A. Mentions légales

Editeur du site

  • Raison sociale : Besacom – Auto-entreprise
  • Siège social : 6 rue Abbé Sieyes, 25000 Besançon
  • SIREN : 82378937500016
  • Directeur de la publication : Vancoppenolle Nicolas
  • Contact : 0784995604 - nicolas.vancop@gmail.com

Conception / réalisation

Hébergement

Propriété intellectuelle

Le site et l’ensemble de ses contenus (textes, visuels, logo) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite de Besacom.

Responsabilité

Besacom s’efforce d’assurer l’exactitude et l’actualisation des informations publiées sur le site.Toutefois, des erreurs peuvent survenir. Besacom décline toute responsabilité en cas :

  • d’erreurs ou d’omissions dans le contenu,
  • d’indisponibilité temporaire du site,
  • d’utilisation frauduleuse des informations par un tiers.

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites ; Besacom n’est pas responsable de leur contenu.

B. Politique de confidentialité

Responsable de traitement : Besacom, 6 rue Abbé Sieyes, 25000 Besançon – Email : nicolas.vancop@gmail.com – Tél : 0784995604

‍Finalités

  • Répondre à vos demandes (formulaire, appel)
  • Gérer la relation commerciale (devis, facturation)
  • Mesurer l’audience du site de manière strictement technique (logs serveur)

‍Bases légales

  • Exécution précontractuelle/contractuelle : traitement des demandes et devis
  • Intérêt légitime : sécurisation du site, statistiques de fréquentation anonymisées

‍Données traitées

  • Identité et coordonnées
  • Contenu des messages / appels
  • Données techniques de connexion (adresse IP anonymisée, logs serveur)

‍Destinataires

  • Équipe Besacom
  • Prestataires techniques strictement nécessaires (hébergeur Webflow)

Hébergement & transferts

Les données sont hébergées par Webflow, Inc. (USA). Les transferts s’appuient sur les Clauses Contractuelles Types (SCC) de la Commission Européenne et le Data Processing Addendum de Webflow.

Durées de conservation

  • Demandes commerciales : 3 ans après le dernier contact
  • Données clients & facturation : 10 ans (obligations légales)
  • Logs techniques : durée de rétention courte (sécurité, max quelques semaines)

Vos droits

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, de portabilité et d’opposition. Pour exercer vos droits : nicolas.vancop@gmail.com. En cas de litige, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr).

Cookies

Ce site n’utilise aucun cookie de suivi publicitaire ni d’analyse avancée.Seuls des cookies strictement nécessaires au fonctionnement du site et à sa sécurité peuvent être déposés (pas de consentement requis selon la CNIL).

C. Garantie d'appels (extrait CGV)

Hébergement & transferts

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Cookies

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Conditions

(i) Budget publicitaire mensuel intégralement réglé et campagnes actives tout le mois

(ii) Validations des contenus et réglages sous 72 h

(iii) Numéro du client joignable et réception des appels non obstruée

(iv) Absence d’événement de force majeure. Cette garantie ne constitue pas une promesse de chiffre d’affaires ni de signature de devis.